INDICATIONS SUR LE DROIT D’AUTEUR

Les images que vous téléchargez ne doivent pas violer les droits préexistants de tiers ou enfreindre les dispositions légales.

Cela inclut les droits d’auteur, de personnalité et de marque, mais aussi les motifs, logos ou textes radicaux, diffamatoires ou inconstitutionnels.

Afin d’utiliser un design (photographie, logo, texte, etc.) dans My Gold Record Shop, vous devez être en possession, le cas échéant, des droits sur ce design. Renseignez-vous sur l’utilisation des images, leur statut juridique ou demandez à leur ayant droit une autorisation d’utilisation restreinte.

Renseignez-vous sur le statut juridique d’une image avant de l’utiliser ou demandez à l’auteur le droit d’exploitation limité.

Si une marque est enregistrée et protégée par le droit d’auteur, vous pouvez supposer que son utilisation sur tout produit personnalisé que nous pouvons créer pour vous, peut entraîner des litiges juridiques et que nous rejetterons donc le design.

Ci-dessous, vous pouvez voir des exemples de conceptions qui ne peuvent pas être utilisées de cette manière et pas de manière similaire.

Droits d’auteur, marques et images.

Voici quelques logos et marques bien connus qui sont protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent être imprimés sans l’autorisation du propriétaire de la marque.

Michael-Jackson NIRVANA RAMONES WARNER-MUSIC GUNS-N-ROSES RIAA RCA-VICTOR ACDC

Ils ne peuvent être imprimés sans l’autorisation du propriétaire de la marque.

L’utilisation d’images de personnes célèbres à des fins lucratives ou publicitaires est interdite, du moins sans autorisation explicite. Pour nous éviter des problèmes, nous ne les imprimons tout simplement pas.

Que se passe-t-il avec les conceptions qui violent les dispositions légales ?

Le client doit être conscient que l’utilisation non autorisée de matériel protégé par le droit d’auteur peut entraîner de nombreux coûts. Il en va de même pour les graphiques et les textes diffamatoires ou inconstitutionnels. En cas de contrefaçon, My Gold Record Shop avertira le titulaire des droits des mesures légales nécessaires à prendre contre la cause de la contrefaçon.

My Gold Record Shop fait un grand effort pour découvrir et arrêter ces violations et infractions le plus rapidement possible. En cas de découverte de contenus suspects dans nos contrôles, nous les éliminerons de notre Plateforme sans préavis et ceux-ci pourraient générer des frais administratifs qui seront payés par le client ou déduits de tout paiement qui aurait pu être effectué antérieurement.